Michel Amiot


De: Amiot (Michel, Jacques, Emile)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-12-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000556233(source JORF)
nomination
20 Septembre 199520/09/1995
De: Amiot (Michel)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000362762(source JORF)
désignation
18 Janvier 199418/01/1994
De: Amiot (Michel)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000362762(source JORF)
désignation
18 Janvier 199418/01/1994
De: Amiot (Michel)
directeur de recherche chargé de mission au département Sciences de l'homme et de la société du ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la recherche et de l'espace
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000544197(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Amiot (Michel)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000726880(source JORF)
désignation
27 Décembre 199227/12/1992
De: Amiot (Michel)
chargé de mission
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Sur la proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000162334(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Amiot (Michel)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000721380(source JORF)
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Amiot (Michel)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000160554(source JORF)
désignation
23 Décembre 199023/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.